La loi APER (Accélération de la Production d’Énergies Renouvelables), vise à renforcer et accélérer le développement des énergies renouvelables en France, réduire la dépendance aux énergies fossiles, ...
L’entretien des cours d’eau et les actions de prévention des inondations par les collectivités doivent être « simplifiés », ...
Fort de son expérience d’élu local, le sénateur Pierre-Jean Verzelen a conduit une mission sur le thème « Les architectes des ...
Si tous les défenseurs du nucléaire s’accordent pour dire que l'UE ne doit plus « discriminer » l'atome par rapport aux ...
Saisie par le ministère chargé de la Santé, la Haute Autorité de Santé (HAS) a annoncé une refonte du système de prise en ...
COMMUNIQUE DE PRESSE Mesures de l'AFC en matière de personnel 28 avr 2005 (AFC) Ces derniers jours, la presse a diffusé plusieurs informations concernant les mesures qu'appliquera l'Administration féd ...
COMMUNIQUE DE PRESSE Pas de décompte annuel de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 27 avr 2005 (DFF) Les résultats de la consultation indiquent clairement que la préparation d'un message sur l'introdu ...
Le directeur général d'Airbus avions commerciaux, Christian Scherer, a présenté au comité européen les grands axes du projet ...
L’Italie envisage de simplifier les procédures pour l’obtention du visa de travail temporaire. Cette initiative vise à ...
Un curage pédagogique des cours d'eau s'est déroulé à Brécey, mercredi 25 septembre, à l'initiative des agriculteurs manchois ...
La Cour des Comptes s’est livrée à une analyse détaillée du bilan de la direction interministérielle du numérique, la Dinum.
Le Maroc entre dans une nouvelle ère de transformation digitale. Ce mercredi 25 septembre, la ministre déléguée en charge de ...